Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Election du 11ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFF5.PDF
Election du 16ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E002.PDF
Election du 4ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF1B.PDF
Election du 9ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF7D.PDF
Election du 14ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DFFD.PDF
Election du Président Conseil Métropolitain AR_0002DEEA.PDF
Election du 19ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002E007.PDF
Election du 1er Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0002DF05.PDF
Programme de coopération de l’Economie sociale et solidaire (PROCESS) - Soutien au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - France Active Loire - Subventions 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4E0.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002C5EE.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Approbation du dossier de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) Bureau Métropolitain AR_0002C5EA.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie dénommée Impasse Basse Jomayère sur la Commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002C602.PDF
Soutien aux opérateurs de la création d’entreprises 2020 – Dispositif "Je crée à Saint-Etienne Métropole " Bureau Métropolitain AR_0002C4E6.PDF
Opération Loti - Avenant n°2 à la concession d'aménagement Bureau Métropolitain AR_0002C4E1.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Rénovation énergétique Ecole Maternelle Baraillere Bureau Métropolitain AR_0002C4DB.PDF