Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Engagement dans la démarche de labellisation « CIT’ERGIE » de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE31.PDF
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE2A.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE61.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Marcenod - Rénovation de l'équipement rural d'animation (Tranche 2) Conseil Métropolitain AR_0002BE46.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition de deux véhicules électriques et création de deux liaisons piétonnes entre quartiers urbanisés Conseil Métropolitain AR_0002BE44.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_0002BE48.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Fouillouse - Rénovation thermique de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_0002BE41.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne - Signature de la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_0002BE51.PDF
Création d'un parking, hameau de la cula à Genilac- Versement d'un fonds de concours par la commune de Genilac à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE71.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE5A.PDF
Vote des taux de taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti applicables en 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE21.PDF
Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d'assainissement - Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier et Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_0002BE6E.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune du Chambon Feugerolles - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE55.PDF
Programmme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée de l'Habitat en renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Firminy - Signature de la convention Conseil Métropolitain AR_0002BE4D.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Acquisition d'équipements zéro-phytosanitaire et d'un broyeur de végétaux et amélioration acoustique et énergétique des bâtiments communaux Conseil Métropolitain AR_0002BE43.PDF