Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Programmme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée de l'Habitat en renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Firminy - Signature de la convention | Conseil Métropolitain | AR_0002BE4D.PDF (739.98 Ko) | |
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune du Chambon Feugerolles - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat | Conseil Métropolitain | AR_0002BE55.PDF (663.08 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 janvier 2020 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0002BEA0.PDF (636.37 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Acquisition d'équipements zéro-phytosanitaire et d'un broyeur de végétaux et amélioration acoustique et énergétique des bâtiments communaux | Conseil Métropolitain | AR_0002BE43.PDF (762.73 Ko) | |
Zone d'activité Les Roches commune de La Talaudière Avenant n°1 au traité de concession d'aménagement | Conseil Métropolitain | AR_0002BE4A.PDF (656.44 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation de la Maison des Associations | Conseil Métropolitain | AR_0002BE32.PDF (668.12 Ko) | |
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds | Conseil Métropolitain | AR_0002BE58.PDF (796.84 Ko) | |
Préfiguration Pays d'Art et d'Histoire - Tarifs prestations | Conseil Métropolitain | AR_0002BE2F.PDF (653.77 Ko) | |
Rapport d'avancement du schéma de mutualisation - 2020 | Conseil Métropolitain | AR_0002BEA1.PDF (852.17 Ko) | |
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002BE57.PDF (657.65 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôtures et de ravalement de façades sur le territoire de la commune de Villars | Conseil Métropolitain | AR_0002BE66.PDF (654.65 Ko) | |
Délibération cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et au opérations de couverture | Conseil Métropolitain | AR_0002BE2D.PDF (860.85 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Réhabilitation et agrandissement du pôle rural d’animation | Conseil Métropolitain | AR_0002BE34.PDF (675.94 Ko) | |
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles « La Grange » et « Cave voutée » | Conseil Métropolitain | AR_0002BE30.PDF (795.55 Ko) | |
Désignation de représentants au comité de pilotage pour la passation et le suivi du contrat de concession pour le tri des papiers et emballages | Conseil Métropolitain | AR_0002BE75.PDF (718.93 Ko) |