Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE61.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Marcenod - Rénovation de l'équipement rural d'animation (Tranche 2) Conseil Métropolitain AR_0002BE46.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_0002BE48.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition de deux véhicules électriques et création de deux liaisons piétonnes entre quartiers urbanisés Conseil Métropolitain AR_0002BE44.PDF
Avenant au contrat de reprise des cartons de sorte 5,02 et 1,05 auprès de REVIPAC Bureau Métropolitain AR_0002BA7A.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA6C.PDF
Programme local de l’habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville Bureau Métropolitain AR_0002BA70.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant des Ateliers Chantier d'Insertion (ACI) - Fonds d'aide 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA55.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mis en œuvre d'une OPAH Copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de Saint-Etienne Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 2 Bureau Métropolitain AR_0002BA60.PDF
Lorette – Zone économique Adèle Bourdon – Cession d’une emprise au profit de la société FORGINOVE Bureau Métropolitain AR_0002BA58.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) Bureau Métropolitain AR_0002BA3A.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Villars - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Bureau Métropolitain AR_0002BA71.PDF
Création, suppression, transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002BA83.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de plusieurs voies situées sur la commune de Villars Bureau Métropolitain AR_0002BA7F.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Lotissement des Acacias à Sorbiers Bureau Métropolitain AR_0002BA7B.PDF