Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°3 de la convention concernant la convention de transfert de compétence relatif à l'entretien des bennes à ordures ménagères de Saint-Etienne Métropole par l'atelier de la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002BA79.PDF
Convention de partenariat avec le lycée Etienne Mimard dans le cadre des semaines de l'égalité 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA76.PDF
Avenant au contrat de reprise des cartons de sorte 5,02 et 1,05 auprès de REVIPAC Bureau Métropolitain AR_0002BA7A.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA6C.PDF
Concession de service public - Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques - Recours à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques Conseil Métropolitain AR_0002B2AD.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21B.PDF
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B299.PDF
Budgets annexes assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B220.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 octobre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C4.PDF
Budgets annexes Assainissement collectif, SPANC et eau potable - Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B285.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C7.PDF
Approbation du règlement de voirie métropolitain Conseil Métropolitain AR_0002B2B5.PDF
Travaux d'extension de réseaux Basse tension et Télecom lieu-dit "Gourgois" sur la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002B228.PDF
Equipement Communautaire Multilocal (ECM) sur la commune de Tartaras - Caducité de la convention d'affectation du domaine public et d'entretien/gestion et fonctionnement de l'équipement Conseil Métropolitain AR_0002B2A1.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B21E.PDF