Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Office de Tourisme Communautaire - Versement d'un acompte sur participation 2020 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0002B27F.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod Conseil Métropolitain AR_0002B218.PDF
Projet Partenarial d'Aménagement du Gier, de l'Ondaine et de Saint-Etienne Sud Conseil Métropolitain AR_0002B29D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Unieux à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B225.PDF
Contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Châteauneuf - Modification des dispositions de répercussion aux usagers des charges d'achat d'eau - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0002B2AF.PDF
Transfert de compétences du Département de la Loire à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B210.PDF
Fonds Européens - Programme Investissement Territorial Intégré (ITI) - Avenant Conseil Métropolitain AR_0002B2A6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 décembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C6.PDF
Exécution des budgets primitifs 2020 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précédent Conseil Métropolitain AR_0002B27A.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs dans le cadre de l’aménagement de la place de la Valette - République sur la commune de Saint-Chamond – Attribution d’un fonds de concours au SIEL – Annule et remplace la délibération du 03 avril 2019 Conseil Métropolitain AR_0002B22A.PDF
Approbation d’un règlement de l’eau potable unique pour les communes sur lesquelles la Métropole est l’entité organisatrice du service Conseil Métropolitain AR_0002B2B0.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand'Croix à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B22C.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Etienne Châteaucreux - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public de chaleur et de froid Via Confort Conseil Métropolitain AR_0002B292.PDF
Opération de voirie impasse BACHELARD à la Ricamarie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B227.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité femmeshommes Conseil Métropolitain AR_0002B20F.PDF