Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Rapport sur l'activité en 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B29B.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B22D.PDF
Validation du programme et de la convention de fonds de concours du projet d'équipement communautaire multilocal (ECM) de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_0002B2A5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 novembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C5.PDF
Débat sur les orientations budgétaires 2020 Conseil Métropolitain 0002B279.pdf
Convention numérique avec le SIEL concernant le renouvellement de l'adhésion au service public de réseaux et services locaux de communications électroniques (SIEL-TE) concernant le programme THD42 de déploiement de la fibre optique sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B2B7.PDF
Avenant à la convention partenariale entre le Département et Saint Etienne Métropole pour la mise en œuvre des projets de rénovation urbaine Bureau Métropolitain AR_0002ACED.PDF
Convention opérationnelle EPORA - Ville de Rive-de-Gier et Saint-Etienne-Métropole - Quartier Couzon - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0002ACD7.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway- Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Saint-Etienne pour l'amélioration architecturale du gymnase du Puits Thibaud - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0002AC44.PDF
Contrat de rivière Gier - Convention annuelle 2020 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_0002AD01.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Rue Théo Delsart à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002AD00.PDF
Dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) - Convention de péréquation de la fiscalité économique entre Saint-Etienne-Métropole et la Communauté de Communes Forez Est (CCFE) Bureau Métropolitain AR_0002AC4F.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Projets Jazz 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC9B.PDF
Convention de participation financière entre le Syndicat mixte des eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier (SIEMLY) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACF9.PDF
Charte de coopération culturelle - Projets cirque 2020 Bureau Métropolitain AR_0002AC90.PDF