Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Dépôt d'une Déclaration d'Intérêt Général (DIG) pour la mise en œuvre du plan de gestion de la végétation et des plantes invasives sur le bassin du Gier Bureau Métropolitain AR_0002AD04.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier Centre-ville à Saint-Chamond – Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACE2.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Horme - Réalisation d’un parcours thématique sur la biodiversité Bureau Métropolitain AR_0002AC47.PDF
Contrat de reprise des déchets papiers de sorte 1.11 et acier issus de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_0002ACF6.PDF
Acquisition d'une œuvre de Wallace BERMAN - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002AC88.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Convention avec l'EPASE relative aux travaux de réalisation d'une palissade le long du chemin du Bardot Bureau Métropolitain AR_0002ACB9.PDF
Attribution d’une aide exceptionnelle à l’immobilier à l’entreprise TECHNETICS (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002AC83.PDF
Approbation d’une convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement de la commune de Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_0002ACFE.PDF
Désaffectation d'une emprise du domaine public sise Impasse des Perdrix sur la Commune de Sorbiers Bureau Métropolitain AR_0002AD0F.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002AD12.PDF
Saint-Etienne - Rue Léon Blum - Désaffectation d'une emprise non cadastrée issue du domaine public en vue d'une cession au Crédit Agricole Bureau Métropolitain AR_0002AD0E.PDF
Commune de Saint-Etienne - Rue Badiou et Impasse Cussinnel - Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain desdites voies Bureau Métropolitain AR_0002AD0C.PDF
Entrée Est de la Métropole - Avenant n°3 au mandat d'études avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACDC.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACEC.PDF
Contrat du territoire d'industrie Vallées du Gier et de l'Ondaine , Loire Sud 2019-2022 Bureau Métropolitain AR_0002AC46.PDF