Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de reprise des déchets papiers de sorte 1.11 et acier issus de la collecte sélective Bureau Métropolitain AR_0002ACF6.PDF
Acquisition d'une œuvre de Wallace BERMAN - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002AC88.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Convention avec l'EPASE relative aux travaux de réalisation d'une palissade le long du chemin du Bardot Bureau Métropolitain AR_0002ACB9.PDF
Attribution d’une aide exceptionnelle à l’immobilier à l’entreprise TECHNETICS (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002AC83.PDF
Approbation d’une convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement de la commune de Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_0002ACFE.PDF
Désaffectation d'une emprise du domaine public sise Impasse des Perdrix sur la Commune de Sorbiers Bureau Métropolitain AR_0002AD0F.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002AD12.PDF
Saint-Etienne - Rue Léon Blum - Désaffectation d'une emprise non cadastrée issue du domaine public en vue d'une cession au Crédit Agricole Bureau Métropolitain AR_0002AD0E.PDF
Commune de Saint-Etienne - Rue Badiou et Impasse Cussinnel - Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain desdites voies Bureau Métropolitain AR_0002AD0C.PDF
Entrée Est de la Métropole - Avenant n°3 au mandat d'études avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACDC.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002ACEC.PDF
Contrat du territoire d'industrie Vallées du Gier et de l'Ondaine , Loire Sud 2019-2022 Bureau Métropolitain AR_0002AC46.PDF
Parcs de stationnement en ouvrage - Convention avec Sainté -Shopping pour le financement de la gratuité le samedi Bureau Métropolitain AR_0002AD07.PDF
Signature du Contrat vert et bleu Grand Pilat piloté par le PNR du Pilat Bureau Métropolitain AR_0002AC48.PDF
Approbation d’une convention pour la facturation, l’encaissement et le reversement des redevances d’assainissement de la commune de Saint-Bonnet-les-Oules Bureau Métropolitain AR_0002ACFA.PDF