Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Reversement des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte – Conventionnement avec les agences de l'Eau Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée-Corse Bureau Métropolitain AR_0002ACFD.PDF
Cession par l'Etablissement public de la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais d'un ensemble de 74 œuvres pour un euro symbolique - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002AC86.PDF
Interventions d'urgence sur l'ex-RD3- Autorisation de signature de l'avenant à la convention financière entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0002AD09.PDF
Convention de gestion et d'assistance administrative avec le Syndicat Mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire (SMASEL) 2018-2020 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0002AC54.PDF
Contrat territorial pour le mobilier usagé 2019-2023 Bureau Métropolitain AR_0002A52D.PDF
Convention avec Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras Bureau Métropolitain AR_0002A52A.PDF
Service d'alimentation en eau potable de Pavezin - Abandon des sources Bureau Métropolitain AR_0002A531.PDF
Convention entre la commune de Sorbiers et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_0002A535.PDF
Transformation de poste Bureau Métropolitain AR_0002A53C.PDF
Protection de la ressource en eau du barrage du Dorlay Bureau Métropolitain AR_0002A52F.PDF
Réseau de déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer une convention avec EcoDDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) Bureau Métropolitain AR_0002A527.PDF
Partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002A51C.PDF
Convention de partenariat 2019 entre Saint-Etienne Métropole et le Conservatoire des Espaces Naturels de Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_0002A50A.PDF
Aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Convention de la délégation de maîtrise d'ouvrage Bureau Métropolitain AR_0002A533.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_0002A520.PDF