Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention entre la commune de Sorbiers et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_0002A535.PDF
Transformation de poste Bureau Métropolitain AR_0002A53C.PDF
Protection de la ressource en eau du barrage du Dorlay Bureau Métropolitain AR_0002A52F.PDF
Réseau de déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer une convention avec EcoDDS pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) Bureau Métropolitain AR_0002A527.PDF
Partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002A51C.PDF
Convention de partenariat 2019 entre Saint-Etienne Métropole et le Conservatoire des Espaces Naturels de Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_0002A50A.PDF
Aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Convention de la délégation de maîtrise d'ouvrage Bureau Métropolitain AR_0002A533.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_0002A520.PDF
Biennale de la Danse - Soutien au défilé Bureau Métropolitain AR_0002A51F.PDF
Travaux d'extension de réseaux basse tension lieu-dit "Chazelet", sur la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00029C74.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2019-2020 Bureau Métropolitain AR_00029C35.PDF
Partenariats fondations - Programme 2017-2019 de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la fondation I3M.SE Mines Saint-Etienne - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00029C24.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00029C52.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Galmier pour l'organisation de la Foire de la Sainte-Catherine le 25 novembre 2019 à Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_00029C3C.PDF
Pays d'art et d'histoire - Rémunération des vacataires Bureau Métropolitain AR_00029C2D.PDF