Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Galmier pour l'organisation de la Foire de la Sainte-Catherine le 25 novembre 2019 à Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_00029C3C.PDF
Pays d'art et d'histoire - Rémunération des vacataires Bureau Métropolitain AR_00029C2D.PDF
Convention de financement entre l'ANRU et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire Bureau Métropolitain AR_00029C36.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Augmentation du montant de l'indemnité journalière ou per diem Bureau Métropolitain AR_00029C31.PDF
Saint-Etienne - Rue Burdeau - Désaffectation d'une parcelle dépendant du domaine public routier en vue d'effectuer une régularisation foncière avec Cité Nouvelle Bureau Métropolitain AR_00029C76.PDF
Optimisation de la collecte sélective des déchets - Convention de financement CITEO Bureau Métropolitain AR_00029C1F.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00029C2E.PDF
Convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole à l’EPCC cité du Design – Ecole supérieure d’art et design Bureau Métropolitain AR_00029C79.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00029C50.PDF
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_00029C26.PDF
Programmation 2019 du contrat de ville - 3ème tranche Bureau Métropolitain AR_00029C46.PDF
Association Ferme en chantier - Subvention 2019 Bureau Métropolitain AR_00029C38.PDF
Subvention au pôle agroalimentaire de la Loire pour l'action "les Buffets du 42" Bureau Métropolitain AR_00029C41.PDF
Création d'un sentier d'interprétation de l'agriculture - Soutien au Comité de développement agricole Sud Pilat Bureau Métropolitain AR_00029C3D.PDF
Commune de Genilac - Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) Gier 2017-2022 - Demande de la subvention du fonds barnier auprès de l'Etat - Acquisition amiable de trois biens immobiliers sous condition suspensive d'obtention de ce financement Bureau Métropolitain AR_00029C71.PDF