Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Création d'un sentier d'interprétation de l'agriculture - Soutien au Comité de développement agricole Sud Pilat | Bureau Métropolitain | AR_00029C3D.PDF (518.39 Ko) | |
Convention CCAS Saint-Chamond - Saint-Etienne Métropole - Compensation au titre des mesures tarifaires à caractère social | Conseil Métropolitain | AR_00029835.PDF (532.65 Ko) | |
Conventionnement de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet de création du syndicat Loire-Lignon | Conseil Métropolitain | AR_00029843.PDF (533.41 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chagnon - Installation d'une chaudière granulés et d'une télégestion pour l'école primaire | Conseil Métropolitain | AR_0002980D.PDF (543.2 Ko) | |
Délégation de service public de gestion et exploitation des parcs de stationnement en ouvrage avec la société EFFIA Stationnement Saint-Etienne - Avenant au contrat | Conseil Métropolitain | AR_00029846.PDF (608.71 Ko) | |
Définition de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement | Conseil Métropolitain | AR_000297B2.PDF (614.36 Ko) | |
Approbation d’avenants aux contrats de délégation des services d’eau potable sur les communes de Caloire, L’Etrat et Saint-Paul en Cornillon | Conseil Métropolitain | AR_000297E2.PDF (551.02 Ko) | |
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication | Conseil Métropolitain | AR_0002984F.PDF (598.69 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0002986C.PDF (508.46 Ko) | |
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_0002981F.PDF (683.93 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0002986D.PDF (612.82 Ko) | |
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Pavezin | Conseil Métropolitain | AR_00029826.PDF (541.96 Ko) | |
Avenant n°13 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Etienne | Conseil Métropolitain | AR_0002983A.PDF (537.49 Ko) | |
Convention de gestion entre Saint-Etienne Métropole, les communes de Chamboeuf, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Galmier et la Communauté de Communes Forez Est | Conseil Métropolitain | AR_000297ED.PDF (529.77 Ko) | |
Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation des consignes sécurisées pour vélos sur l’espace public Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00029836.PDF (609 Ko) |