Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement de la Piotière - Versement d'un fonds de concours par la commune de Roche la Molière à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00029850.PDF
Centre Interinstitutionnel de Bilan de Compétences Loire Haute-Loire Cantal (CIBC LHLC) – Intégration au conseil d'administration Conseil Métropolitain AR_000297FE.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Galmier - Rénovation énergétique du chauffage de l''église Conseil Métropolitain AR_00029810.PDF
Projet Partenarial d'Aménagement : lancement de la démarche Conseil Métropolitain AR_000297AA.PDF
Intérêt métropolitain et lancement de l'opération nouvelle patinoire Conseil Métropolitain AR_000297C0.PDF
Définition de l'intérêt métropolitain pour la construction, l'aménagement, l'entretien et le fonctionnement d'équipements culturels et sportifs Conseil Métropolitain AR_000297BE.PDF
Groupement de commande entre Saint-Étienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour la gestion des aires d'accueil et de grand passage des gens du voyage - Élection des représentants à la commission d’appel d’offres du groupement Conseil Métropolitain AR_00029855.PDF
Dispositif de gratuité partielle pour les abonnements occasionnels VELIVERT utilisant l'Application Moovizy Conseil Métropolitain AR_00029834.PDF
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhônes-Alpes sur la gestion de Saint-Etienne Métropole pour les exercices 2012 à 2017 Conseil Métropolitain 000297E9.pdf
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00029825.PDF
Principe du rapprochement des quatre OPH et création de l’office public de l’habitat rattaché à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000297C6.PDF
Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0002982D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002984B.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2018- avenant n°6 au traité de concession d'aménagement avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_000297FA.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Pavezin - Réhabilitation d'un bâtiment en mairie et bibliothèque Conseil Métropolitain AR_00029812.PDF