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le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Cellieu | Conseil Métropolitain | AR_00029824.PDF (538.33 Ko) | |
Travaux extension BTS (basse tension) poste "le réservoir" commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002984D.PDF (534.51 Ko) | |
Renforcement des effectifs de la police nationale dans les commissariats de la Métropole | Conseil Métropolitain | AR_000298E5.PDF (530.92 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_00029827.PDF (534.55 Ko) | |
Avenant n°3 au contrat de délégation du service public d'assainissement – Traitement des eaux usées - Commune de Saint-Galmier | Conseil Métropolitain | AR_00029840.PDF (529.07 Ko) | |
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'HORME : Débat sur les orientations générales du PADD | Conseil Métropolitain | AR_0002982F.PDF (552.76 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du centre de tir sportif au réseau de chaleur | Conseil Métropolitain | AR_00029813.PDF (597.53 Ko) | |
Convention CCAS Saint-Chamond - Saint-Etienne Métropole - Compensation au titre des mesures tarifaires à caractère social | Conseil Métropolitain | AR_00029835.PDF (532.65 Ko) | |
Conventionnement de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet de création du syndicat Loire-Lignon | Conseil Métropolitain | AR_00029843.PDF (533.41 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Chagnon - Installation d'une chaudière granulés et d'une télégestion pour l'école primaire | Conseil Métropolitain | AR_0002980D.PDF (543.2 Ko) | |
Délégation de service public de gestion et exploitation des parcs de stationnement en ouvrage avec la société EFFIA Stationnement Saint-Etienne - Avenant au contrat | Conseil Métropolitain | AR_00029846.PDF (608.71 Ko) | |
Définition de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement | Conseil Métropolitain | AR_000297B2.PDF (614.36 Ko) | |
Approbation d’avenants aux contrats de délégation des services d’eau potable sur les communes de Caloire, L’Etrat et Saint-Paul en Cornillon | Conseil Métropolitain | AR_000297E2.PDF (551.02 Ko) | |
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication | Conseil Métropolitain | AR_0002984F.PDF (598.69 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0002986C.PDF (508.46 Ko) |