Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Définition de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement Conseil Métropolitain AR_000297B2.PDF
Approbation d’avenants aux contrats de délégation des services d’eau potable sur les communes de Caloire, L’Etrat et Saint-Paul en Cornillon Conseil Métropolitain AR_000297E2.PDF
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0002984F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986C.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002981F.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002986D.PDF
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_00029826.PDF
Avenant n°13 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0002983A.PDF
Convention Département de la Loire pour aménagements sécurisation RD15 en traversée de Saint-Genest-Lerpt Bureau Métropolitain AR_000290C5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000290BC.PDF
Désaffectation d'une emprise de 32m², constitutive d'un accotement de voie, sise Rue Albert Camus sur la Commune de Saint-Priest-En-Jarez Bureau Métropolitain AR_000290C2.PDF
Autorisations spéciales d'absences Bureau Métropolitain AR_000290D5.PDF
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain - année 2019 Bureau Métropolitain AR_000290B3.PDF
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association des Habitants de l'Unité d'Habitation Le Corbusier de Firminy dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_000290AF.PDF
Plan de prévention du bruit dans l'environnement Bureau Métropolitain AR_000290B8.PDF