Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Définition de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement | Conseil Métropolitain | AR_000297B2.PDF (614.36 Ko) | |
Approbation d’avenants aux contrats de délégation des services d’eau potable sur les communes de Caloire, L’Etrat et Saint-Paul en Cornillon | Conseil Métropolitain | AR_000297E2.PDF (551.02 Ko) | |
Aménagement de la rue de Saint-Just et de la rue des Tilleuls, Hameau de Saint-Just sur la commune de Doizieux - Engagement auprès du SIEL pour les travaux d’enfouissement des réseaux Basse Tension et de télécommunication | Conseil Métropolitain | AR_0002984F.PDF (598.69 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 12 septembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0002986C.PDF (508.46 Ko) | |
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez | Conseil Métropolitain | AR_0002981F.PDF (683.93 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0002986D.PDF (612.82 Ko) | |
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Pavezin | Conseil Métropolitain | AR_00029826.PDF (541.96 Ko) | |
Avenant n°13 au contrat de concession du service public de l'assainissement collectif de la commune de Saint-Etienne | Conseil Métropolitain | AR_0002983A.PDF (537.49 Ko) | |
Convention Département de la Loire pour aménagements sécurisation RD15 en traversée de Saint-Genest-Lerpt | Bureau Métropolitain | AR_000290C5.PDF (508.67 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_000290BC.PDF (592.48 Ko) | |
Désaffectation d'une emprise de 32m², constitutive d'un accotement de voie, sise Rue Albert Camus sur la Commune de Saint-Priest-En-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_000290C2.PDF (515.41 Ko) | |
Autorisations spéciales d'absences | Bureau Métropolitain | AR_000290D5.PDF (596.71 Ko) | |
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain - année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_000290B3.PDF (521.01 Ko) | |
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association des Habitants de l'Unité d'Habitation Le Corbusier de Firminy dans le cadre des journées européennes du patrimoine | Bureau Métropolitain | AR_000290AF.PDF (526.06 Ko) | |
Plan de prévention du bruit dans l'environnement | Bureau Métropolitain | AR_000290B8.PDF (517.5 Ko) |