Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Foyer Epis Bureau Métropolitain AR_00046E09.PDF
Saint-Paul-en-Jarez - Route de la Terrasse - Lieudit du Bessy - Déclaration d'utilité publique pour la réhabilitation et la mise en sécurité du réservoir d'eau potable du Bessy Bureau Métropolitain AR_00046E10.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune du Chambon-Feugerolles, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA, site Jurine Bureau Métropolitain AR_00046DDA.PDF
ZAC Berges du Gier à l’Horme - Approbation du compte rendu annuel d’activites établi par la SPL CAP METROPOLE au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 au traité de concession Bureau Métropolitain AR_00046DB3.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Positive Education Bureau Métropolitain AR_00046DFC.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard entre Saint-Etienne Métropole et la Fédération Française de Football dans le cadre de l'accueil de la rencontre France -Angleterre Bureau Métropolitain AR_00046E05.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00046DB8.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'Elan Sportif du Marais Bureau Métropolitain AR_00046E07.PDF
Convention de partenariat relais de la flamme olympique Saint-Etienne Métropole - Ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_00046E01.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Bureau Métropolitain AR_00046DBC.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°1 à la convention en date du 6 juin 2023 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de La Gimond pour le financement de la réhabilitation d'un bâtiment pour création de 2 logements et d'une salle associative Conseil Métropolitain AR_00046C7D.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue de Beauregard - Commune d’Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CA6.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Galmier - Construction d'un parking silo Conseil Métropolitain AR_00046C7A.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension – Le bourg - Propriété Dubreuil - Commune de Saint-Joseph - Attribution d’un fonds de concours au SIEL. Conseil Métropolitain AR_00046CAD.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sorbiers - Construction d'un gymnase et aménagement des abords Conseil Métropolitain AR_00046C62.PDF