Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux d'extension de réseaux secs télécom lieu-dit "La Bâtie" - Rue des Primevères, commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Attribution d'un fonds de concours SIEL | Bureau Métropolitain | AR_000290C8.PDF (518.61 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_000290BA.PDF (584.44 Ko) | |
Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Site de la DOA - Acquisition de terrains auprès de la société KINGFISHER en vue de réaliser un parc public - Autorisation d'acquérir donnée à l'EPORA | Bureau Métropolitain | AR_000290AC.PDF (530.62 Ko) | |
Travaux de renforcement basse tension sur poste "Grange Dargoire" à Dargoire - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_000290CB.PDF (572.46 Ko) | |
Concours interrégional de la race Limousine - subvention à l'Association Régionale des Eleveurs de Bovins Limousins (AREBLI) | Bureau Métropolitain | AR_000290BF.PDF (513.47 Ko) | |
Convention entre la commune de Lorette et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores | Bureau Métropolitain | AR_000290C6.PDF (514.49 Ko) | |
Convention entre la Ville de Firminy et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores | Bureau Métropolitain | AR_000290C7.PDF (515.43 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - convention de participation financière entre SEM, CAP METROPOLE et la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_000290BD.PDF (569.48 Ko) | |
Désaffectation d'un accotement de la voie dénommée chemin du Coin sur la Commune de la Fouillouse | Bureau Métropolitain | AR_000290C4.PDF (509.69 Ko) | |
Fonds de soutien Incubateur d’Evénements - Partenariat Saint-Etienne Métropole - Saint Etienne Tourisme et Congrès | Bureau Métropolitain | AR_000290B2.PDF (592.56 Ko) | |
Modalités d'organisation du temps de travail | Bureau Métropolitain | AR_000290CD.PDF (621.29 Ko) | |
Cession d'une parcelle au profit de la SAS immobilière Santoni - Zone d'activités des Murons à Andrézieux-Bouthéon (Santex) | Bureau Métropolitain | AR_00027F6D.PDF (1.91 Mo) | |
Subvention animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00027F70.PDF (1.77 Mo) | |
Travaux de dissimulation du réseau basse tension - Chemin entre la rue Joannes Bonnel et la route de Farnay à Rive-de-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00027F79.PDF (1.91 Mo) | |
Concession d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize - Beaubrun - Couriot à Saint-Etienne - Garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole et actualisation du bilan de la concession | Bureau Métropolitain | AR_00027F66.PDF (1.91 Mo) |