Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de coopération – Mise en œuvre d’une zone à faibles émissions entre Saint-Etienne Métropole et le CEREMA Bureau Métropolitain AR_00027F63.PDF
Convention avec l'entreprise SNF relative au dossier de déclaration loi sur l'eau dans le cadre de l'étude de la possibilité de rejet des affluents de tours aéroréfrigérantes à Andrézieux-Bouthéon dans le réseau public de collecte des eaux pluviales de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00027F78.PDF
Soutien aux entreprises innovantes - Entrée au capital de la société de Capital risque SA métropole Innovations Bureau Métropolitain AR_00027F49.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Marché de maîtrise d'œuvre générale - Protocole d'accord transactionnel avec EGIS Bureau Métropolitain AR_00027F72.PDF
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association Le Corbusier pour l'église de Firminy-vert dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_00027F6F.PDF
Subvention 2019 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00027F52.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00027F69.PDF
Partenariat communautés d'innovation 2018-2020 - Avenants 2019 - Partenariats 2019-2020 French Tech One Lyon Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F45.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et La Fondation de l'Université de Lyon pour la création d'un fonds de soutien à l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation Bureau Métropolitain AR_00027F48.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Remplacement des huisseries de la mairie (Tranche 2019) Bureau Métropolitain AR_00027F53.PDF
Reconduction du dispositif "Territoire à Energie Positive" à l'échelle de Saint-Etienne Métropole et du Pilat Bureau Métropolitain AR_00027F51.PDF
Mise en place d'une astreinte de sécurité au Nautiform Bureau Métropolitain AR_00027F7B.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Animation des pôles entrepreneuriaux en partenariat avec Talents Croises, Le Club Gier, et Welcom Bureau Métropolitain AR_00027F42.PDF
Création d’un service commun dénommé « Mission Accessibilité handicap » entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00027F7D.PDF
Cession d'une parcelle au profit de la SAS immobilière Santoni - Zone d'activités des Murons à Andrézieux-Bouthéon (Santex) Bureau Métropolitain AR_00027F6D.PDF