Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Concession d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize - Beaubrun - Couriot à Saint-Etienne - Garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole et actualisation du bilan de la concession Bureau Métropolitain AR_00027F66.PDF
Cap Métropole – Désignation de nouveaux représentants de Saint-Etienne Métropole au Conseil d'Administration et à l'assemblée générale Conseil Métropolitain AR_00027DF3.PDF
Groupement de commande entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat pour le lancement d'une consultation de Maitrise d'Œuvre d'infrastructure en vue de la mise en œuvre d'écran anti-bruit à Saint-Etienne Métropole - Election des représentants à la commission d'appel d'offre du groupement Conseil Métropolitain AR_00027DEF.PDF
Affectation des résultats 2018, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_00027D34.PDF
Développement des Equipements communautaires multilocaux (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Genilac - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00027D82.PDF
Commune de Chamboeuf - Travaux eaux pluviales - Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_00027D3D.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec Conseil Métropolitain AR_00027D9C.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs route de Longes commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00027DCA.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades sur La Ricamarie Conseil Métropolitain AR_00027DAC.PDF
Zone artisanale sur la commune de Genilac - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2018 - Avenant n°3 à la convention d'avance financière Conseil Métropolitain AR_00027D5B.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00027D9E.PDF
Convention transports scolaires avec le département Haute-Loire Conseil Métropolitain AR_00027D48.PDF
Avenant à la Convention Territoriale de Coopération Métropolitaine (CTCM) Conseil Métropolitain AR_00027D53.PDF
Délégation au Bureau et au Président - Modifications Conseil Métropolitain AR_00027DC2.PDF
Approbation des comptes de gestion 2018, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_00027D02.PDF