Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_00027DF9.PDF (2.15 Mo) | |
Répartition de la dotation de solidarité communautaire (DSC) 2019 | Conseil Métropolitain | AR_00027D38.PDF (2.05 Mo) | |
DSP tourisme d'affaires – Réalisation des aménagements extérieurs du Parc des expositions et participation de la Métropole aux investissements des équipements délégués – Approbation de l'avenant n°1 au contrat de DSP et des conventions à intervenir avec l'EPASE et la Ville de Saint-Étienne | Conseil Métropolitain | AR_00027D51.PDF (2.03 Mo) | |
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint Paul en Jarez | Conseil Métropolitain | AR_00027D88.PDF (1.92 Mo) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs chemin du Plomb de Joux commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00027DC9.PDF (2 Mo) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades et de clôture sur la commune d'Aboën | Conseil Métropolitain | AR_00027DA9.PDF (2.17 Mo) | |
Création d’une zone d’activité économique sur le secteur les roches – ZAC de Molina la Chazotte - sur la commune de La Talaudière Approbation du compte-rendu d’activités au concédant au 31/12/2018. | Conseil Métropolitain | AR_00027D59.PDF (1.95 Mo) | |
Lancement de la procédure d'élaboration du règlement de voirie métropolitain | Conseil Métropolitain | AR_00027DC3.PDF (2.03 Mo) | |
Convention SNCF abonnements scolaire réglementés | Conseil Métropolitain | AR_00027D43.PDF (1.98 Mo) | |
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Saint-Martin-la-plaine - Résiliation de la convention d'affectation et de gestion | Conseil Métropolitain | AR_00027D7F.PDF (1.92 Mo) | |
Vœu relatif au projet de réorganisation territoriale des services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) | Conseil Métropolitain | AR_00027DFA.PDF (1.98 Mo) | |
Approbation des comptes administratifs 2018, budget principal et budgets annexes | Conseil Métropolitain | 00027D17.pdf (3.7 Mo) | |
Désignations dans divers organismes | Conseil Métropolitain | AR_00027DCF.PDF (2 Mo) | |
Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Travaux eaux pluviales - Versement d'un fonds de concours par la commune | Conseil Métropolitain | AR_00027D3E.PDF (2.01 Mo) | |
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de La Ricamarie | Conseil Métropolitain | AR_00027DA0.PDF (2.1 Mo) |