Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000277C5.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_000277C2.PDF
Commune de Roche la Molière - Désaffectation d'une partie de l'impasse Louis Comte Bureau Métropolitain AR_000277D8.PDF
Avenant au contrat territorial de développement des énergies renouvelables signé avec l'ADEME Bureau Métropolitain AR_000277C3.PDF
Cession d'une parcelle au profit de la SAS BBC - Zone d'activités Combeplaine à Rive-de-Gier (Bernard et Bonnefond) Bureau Métropolitain AR_000277B9.PDF
Cession d'un tènement immobilier au profit de la société Archer Transactions - Parc de l'Etoile - rue Dorian à Firminy Bureau Métropolitain AR_000277B5.PDF
Saint-Etienne - ZAC Châteaucreux - Déclassement du domaine public métropolitain d'une partie de la parcelle cadastrée section EK n°176 située 21 rue Cugnot Bureau Métropolitain AR_000277DC.PDF
Conventions de partenariat avec Alec42 pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_000277EA.PDF
Adhésions à des organismes agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_000277BE.PDF
Cession d'un foncier au profit de la SCI SEVE - Zone d'activités des volons à Andrézieux-Bouthéon (Comptoir de location) Bureau Métropolitain AR_000277B8.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2019 Bureau Métropolitain AR_000277D6.PDF
Avenant Emploi Loire Observatoire Bureau Métropolitain AR_000277B3.PDF
Développement Gestion de Proximité des Biodéchets Ménagers Bureau Métropolitain AR_00027A10.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Priest en Jarez pour le remboursement des consommations électriques de mobilier urbain électronique branché sur des installations de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_000277E8.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000277BB.PDF