Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Cession d'une parcelle au profit de la SAS BBC - Zone d'activités Combeplaine à Rive-de-Gier (Bernard et Bonnefond) Bureau Métropolitain AR_000277B9.PDF
Cession d'un tènement immobilier au profit de la société Archer Transactions - Parc de l'Etoile - rue Dorian à Firminy Bureau Métropolitain AR_000277B5.PDF
Saint-Etienne - ZAC Châteaucreux - Déclassement du domaine public métropolitain d'une partie de la parcelle cadastrée section EK n°176 située 21 rue Cugnot Bureau Métropolitain AR_000277DC.PDF
Conventions de partenariat avec Alec42 pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_000277EA.PDF
Adhésions à des organismes agissant dans le domaine du développement durable Bureau Métropolitain AR_000277BE.PDF
Cession d'un foncier au profit de la SCI SEVE - Zone d'activités des volons à Andrézieux-Bouthéon (Comptoir de location) Bureau Métropolitain AR_000277B8.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2019 Bureau Métropolitain AR_000277D6.PDF
Avenant Emploi Loire Observatoire Bureau Métropolitain AR_000277B3.PDF
Composition du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux Conseil Métropolitain AR_00027203.PDF
Signature d'une convention d'Entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée du Furan Conseil Métropolitain AR_00027240.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " haut de la rue de La République" commune de La Talaudière- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002724B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Aménagement de la boucle verte et de la voie verte Conseil Métropolitain AR_00027212.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Valfleury - Modification du calendrier de mise en oeuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002721C.PDF
Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Elargissement de l'exonération à l'ensemble des librairies Conseil Métropolitain AR_00027207.PDF
Approbation des conventions de fournitures d'eau brute avec la commune de Jonzieux et la carrière de Saint-Just-Malmont Conseil Métropolitain AR_00027243.PDF