Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Définition de l'intérêt métropolitain pour la création, la gestion, l'extension et la translation des cimetières et sites cinéraires d'intérêt métropolitain | Conseil Métropolitain | AR_00027205.PDF (1.91 Mo) | |
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_0002723D.PDF (1.99 Mo) | |
Droit de préemption urbain - Mise en place d'un périmètre de droit de préemption renforcé sur le centre-ville de Saint-Etienne | Conseil Métropolitain | AR_0002721D.PDF (1.92 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Etrat - Rénovation du bâtiment de la mairie (Tranche 2) | Conseil Métropolitain | AR_00027210.PDF (1.97 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville | Conseil Métropolitain | AR_00027217.PDF (2.01 Mo) | |
Vœu- Sauvegarde des services de proximité de La Poste | Conseil Métropolitain | AR_0002725A.PDF (1.85 Mo) | |
Signature d'une convention d'Entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée de l'Ondaine | Conseil Métropolitain | AR_0002723F.PDF (1.98 Mo) | |
Travaux d'extension du réseau basse tension et du réseau de télécommunication, aux Chomettes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00027249.PDF (1.97 Mo) | |
Délégation de service public de traitement des déchets ménagers recyclables pour Saint-Etienne Métropole- saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique | Conseil Métropolitain | AR_00027248.PDF (1.98 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve | Conseil Métropolitain | AR_0002721A.PDF (2.1 Mo) | |
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique | Conseil Métropolitain | AR_00027208.PDF (1.87 Mo) | |
Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative Accessibilité de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00027213.PDF (1.86 Mo) | |
Signature d'une convention d'Entente intercommunale pour le pilotage et le suivi de la démarche de restauration et de gestion concertée du Bonson | Conseil Métropolitain | AR_00027241.PDF (1.93 Mo) | |
Aménagement de la place Mélchior Arod et de la rue Suel Picat à Saint-Romain-en-Jarez- Versement d'un fonds de concours par la commune à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002724E.PDF (1.95 Mo) | |
Fixation des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement et du taux de réduction des indemnités de mission pour les actions de formation des agents de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002720A.PDF (1.92 Mo) |