Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Troisième programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - Adoption définitive Conseil Métropolitain AR_00027215.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_00027222.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Sorbiers - Rénovation énergétique de l'école maternelle Isabelle Patissier Conseil Métropolitain AR_00027211.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'Etrat Conseil Métropolitain AR_0002723E.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint Maurice en Gourgois Conseil Métropolitain AR_0002721E.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00027259.PDF
Convention de principe et grille tarifaire combinée relative à l'articulation des réseaux TIL / STAS / TER Conseil Métropolitain AR_0002720B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Conseil Métropolitain AR_00027218.PDF
Dossier ANRU – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Traitement de l'habitat ancien du centre ville de Saint-Chamond – Déclaration d'utilité Publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière Bureau Métropolitain AR_00026F09.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_00026F05.PDF
LEADER - Demande de subvention du Parc du Pilat pour la construction d'offres d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_00026F1A.PDF
Travaux de génie civil télécom "Le Rivollier" commune de Fontanes- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00026F32.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du nouveau Dojo communal au réseau de chaleur Bureau Métropolitain AR_00026EFB.PDF
Protocole d'accord transactionnel rames de tramway CAF Bureau Métropolitain AR_00026EDE.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) Bureau Métropolitain AR_00026EEF.PDF