Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Renouvellement convention ADERLY | Bureau Métropolitain | AR_00026EF1.PDF (1.71 Mo) | |
| Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Lancement appel à projet " Développement circuits courts agricoles et alimentaires " | Bureau Métropolitain | AR_00026EBB.PDF (1.97 Mo) | |
| Association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie du Forez sud (ACCTIFS) - Subvention 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026EE7.PDF (1.8 Mo) | |
| Acquisition de l'emprise foncière nécessaire à la réalisation du projet de la Salle Omnisports du Gier au lieu dit La Varizelle auprès de l'OPH Gier Pilat Habitat | Bureau Métropolitain | AR_00026EE6.PDF (1.76 Mo) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00026EFF.PDF (1.8 Mo) | |
| Dossier ANRU – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Traitement de l'habitat ancien du centre ville de Saint-Chamond – Déclaration d'utilité Publique du premier programme de travaux de l'opération de restauration immobilière | Bureau Métropolitain | AR_00026F09.PDF (1.86 Mo) | |
| Agence départementale d'information sur le logement - participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F05.PDF (1.81 Mo) | |
| LEADER - Demande de subvention du Parc du Pilat pour la construction d'offres d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay | Bureau Métropolitain | AR_00026F1A.PDF (1.77 Mo) | |
| Travaux de génie civil télécom "Le Rivollier" commune de Fontanes- Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00026F32.PDF (1.9 Mo) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Raccordement du nouveau Dojo communal au réseau de chaleur | Bureau Métropolitain | AR_00026EFB.PDF (1.82 Mo) | |
| Protocole d'accord transactionnel rames de tramway CAF | Bureau Métropolitain | AR_00026EDE.PDF (1.76 Mo) | |
| Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) | Bureau Métropolitain | AR_00026EEF.PDF (1.69 Mo) | |
| Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Subvention 2019 à l'association TATOU JUSTE | Bureau Métropolitain | AR_00026EBC.PDF (1.9 Mo) | |
| Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_00026F1F.PDF (2 Mo) | |
| Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Déviation des réseaux - Conventions de travaux avec la Stéphanoise des eaux pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable | Bureau Métropolitain | AR_00026EE1.PDF (1.77 Mo) |