Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Changement des huisseries de l'école Jean-Pierre Vial et de la mairie Bureau Métropolitain AR_00026EFA.PDF
Maison des Tresses et Lacets - subvention 2019 Bureau Métropolitain AR_00026EF9.PDF
Programmation 2019 du contrat de ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_00026F13.PDF
Charte de Coopération Culturelle Bureau Métropolitain AR_00026EF8.PDF
approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de saint-étienne-métropole auprès de la ville de saint-étienne - suivi des actes d'urbanisme Bureau Métropolitain AR_00026F3C.PDF
Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Volet enseignement supérieur - Projet Mines Saint-Etienne Tech - Avenant n°1 à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_00026EF5.PDF
Convention entre la commune de La Tour en Jarez et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores Bureau Métropolitain AR_00026F34.PDF
Renouvellement convention ADERLY Bureau Métropolitain AR_00026EF1.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Lancement appel à projet " Développement circuits courts agricoles et alimentaires " Bureau Métropolitain AR_00026EBB.PDF
Association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie du Forez sud (ACCTIFS) - Subvention 2019 Bureau Métropolitain AR_00026EE7.PDF
Acquisition de l'emprise foncière nécessaire à la réalisation du projet de la Salle Omnisports du Gier au lieu dit La Varizelle auprès de l'OPH Gier Pilat Habitat Bureau Métropolitain AR_00026EE6.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00026EFF.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pavezin Conseil Métropolitain AR_000260AC.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 24 janvier 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00026108.PDF
Vote des taux de taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti applicables en 2019 Conseil Métropolitain AR_000260A3.PDF