Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002610B.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couvertures Conseil Métropolitain AR_000260A4.PDF
Désignations dans divers organismes dans le domaine de l'emploi et de l'insertion Conseil Métropolitain AR_000260FD.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Rénovation énergétique du bâtiment cantine et garderie Conseil Métropolitain AR_000260A5.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façade sur la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_000260C2.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein du CROUS Conseil Métropolitain AR_00026104.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façade sur la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_000260BE.PDF
Présentation du budget primitif 2019, budget principal et budgets annexes - Autorisations de programme et d'engagement et crédits de paiement Conseil Métropolitain 00026090.pdf
Culture - Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2019 / 2020 Conseil Métropolitain AR_000260A6.PDF
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2019 Conseil Métropolitain AR_000260A0.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs dans le cadre de l’aménagement de la place de la Valette - République – Saint-Chamond – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000260F8.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation – 2019 Conseil Métropolitain AR_000260FB.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme révisé de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_000260B7.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Fraisses - Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée Conseil Métropolitain AR_000260B2.PDF
Approbation du zonage d'assainissement et du zonage des eaux pluviales de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_000260E9.PDF