Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Enquête Mobilité Certifiée CEREMA "Saint-Etienne-Loire-Sud-Pilat 2020" - signature de la convention partenariale | Bureau Métropolitain | AR_00024159.PDF (1.71 Mo) | |
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Lorette - Modification de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°2 | Conseil Métropolitain | AR_0002422D.PDF (1.87 Mo) | |
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond | Conseil Métropolitain | AR_0002420B.PDF (1.93 Mo) | |
Travaux d'extension de réseaux de basse tension "poste Monceart" pour l'alimentation de la cabane des chasseurs commune de Cellieu - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00024163.PDF (1.9 Mo) | |
Rapport d'activité 2017 de la Société d'Economie Mixte Patrimoniale Loire (SEMPAT Loire) | Conseil Métropolitain | AR_00024202.PDF (1.99 Mo) | |
Modification simplifiée du PLU d'Unieux - Approbation | Conseil Métropolitain | AR_00024215.PDF (1.79 Mo) | |
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du Syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine Lyonnaise (SMTAML) | Bureau Métropolitain | AR_00024174.PDF (1.78 Mo) | |
Annulation de l'opération de construction d'une résidence étudiante - Projet "Urban Park" | Conseil Métropolitain | AR_000241F7.PDF (1.85 Mo) | |
Opération secteur Pierre Loti - Saint-Etienne - Bilan de clôture du mandat d'études de faisabilité | Conseil Métropolitain | AR_000241FB.PDF (1.84 Mo) | |
Approbation des cartes stratégiques du bruit et lancement de la réactualisation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00024123.PDF (1.86 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Travaux d'amélioration du confort acoustique des restaurants scolaires du Grand Clos et de Centre Deux | Conseil Métropolitain | AR_000241F2.PDF (2.02 Mo) | |
Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne Rhône-Alpes | Conseil Métropolitain | AR_00024221.PDF (1.89 Mo) | |
Zone d'activités COMBEPLAINE à Rive de Gier - Cession de terrain à la Société FGI | Bureau Métropolitain | AR_00024138.PDF (1.68 Mo) | |
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de La Fouillouse - Approbation du principe de la délégation du service public | Conseil Métropolitain | AR_0002422A.PDF (1.82 Mo) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00024231.PDF (1.83 Mo) |