Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Circuits courts agricoles et restauration collective - Demande de subvention de l'association La Ferme au quartier Bureau Métropolitain AR_00024149.PDF
Modification des statuts de Saint-Etienne Métropole - Restitution de la compétence « lycées et collèges » Conseil Métropolitain AR_00024203.PDF
Budgets annexes assainissement collectif, SPANC et eau potable - Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2018 Conseil Métropolitain AR_000241AF.PDF
Intégration de parcelles communales dans le domaine public métropolitain Bureau Métropolitain AR_0002416C.PDF
Exonération versement transport de l'association Secours Catholique Conseil Métropolitain AR_00024227.PDF
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas Conseil Métropolitain AR_00024204.PDF
Travaux d'extension de réseaux basse tension "propriété Couzon Emmanuel commune de Cellieu - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00024161.PDF
Exonération du versement transport pour l'association Pleiades Conseil Métropolitain AR_00024225.PDF
Modification simplifiée du PLU de Saint-Paul-en-Jarez - Définition des modalités de mise à disposition Conseil Métropolitain AR_00024213.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition à temps partiel d'un agent de Saint-Etienne Métropole à l'EPCC Cité du design – Ecole supérieure d'art et design Bureau Métropolitain AR_00024172.PDF
Aménagement de la rue de la Chaux à Andrézieux-Bouthéon - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024234.PDF
Décision modificative n° 1 de 2018 Conseil Métropolitain 000241A5.pdf
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier - Conventionnement avec EPORA et la Ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_00024142.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de la BT (Basse Tension) et des réseaux aériens de Télécommunication rue Blanchard à Sorbiers Conseil Métropolitain AR_0002423A.PDF
Création de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable(SPR) de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_000241AD.PDF