Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Etienne - Travaux d'amélioration du confort acoustique des restaurants scolaires du Grand Clos et de Centre Deux | Conseil Métropolitain | AR_000241F2.PDF (2.02 Mo) | |
Avenant n°3 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne Rhône-Alpes | Conseil Métropolitain | AR_00024221.PDF (1.89 Mo) | |
Zone d'activités COMBEPLAINE à Rive de Gier - Cession de terrain à la Société FGI | Bureau Métropolitain | AR_00024138.PDF (1.68 Mo) | |
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de La Fouillouse - Approbation du principe de la délégation du service public | Conseil Métropolitain | AR_0002422A.PDF (1.82 Mo) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00024231.PDF (1.83 Mo) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_00024247.PDF (1.82 Mo) | |
Approbation de la convention avec le Syndicat InterCommunal d'Aménagement de la Loire et de ses affluents (SICALA) pour la définition d'un contrat territorial triennal sur le bassin versant du Lignon valant plan d'actions du captage prioritaire du barrage de Lavalette | Bureau Métropolitain | AR_0002415F.PDF (1.86 Mo) | |
Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) | Conseil Métropolitain | AR_0002420F.PDF (1.98 Mo) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002422F.PDF (1.81 Mo) | |
Motion | Conseil Métropolitain | 000241A0.pdf (261.91 Ko) | |
Prolongement de la Troisième ligne de tramway - Convention financière avec l'EPASE concernant les travaux relatifs à la modification de l'accès à la plateforme de la gare de Saint-Etienne Châteaucreux | Bureau Métropolitain | AR_0002415C.PDF (1.79 Mo) | |
Service public de distribution d'eau potable sur les communes de Cellieu et Chagnon - Approbation du principe de la délégation du service public | Conseil Métropolitain | AR_0002422C.PDF (1.83 Mo) | |
Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) de la commune de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_0002420C.PDF (1.92 Mo) | |
Travaux de dissimulation des réseaux secs" rue Maurice Bonnevialle" commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00024169.PDF (1.81 Mo) | |
Rapport d'activité 2017 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) | Conseil Métropolitain | AR_00024201.PDF (2.36 Mo) |