Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Attribution d'un fonds de concours au SIEL - Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue des Frères Lumière" commune d'Andrézieux-Bouthéon | Conseil Métropolitain | AR_0002423B.PDF (1.82 Mo) | |
| Office de tourisme communautaire – Versement d'une avance sur participation 2019 par anticipation au vote du BP 2019 | Conseil Métropolitain | AR_000241BB.PDF (1.97 Mo) | |
| Soutenir les projets de gestion urbaine et sociale de proximité - Signature d'un avenant relatif à une convention de financement avec Gier Pilat Rue Berry Fonsala à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00023491.PDF (1.71 Mo) | |
| Acquisition d'un ensemble d'œuvres d'art de Maxime DUVEAU Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00023488.PDF (1.72 Mo) | |
| Soutenir les projets de gestion urbaine et sociale de proximité - Signature d'un avenant relatif à une convention de financement avec Gier Pilat pour le groupe Gambetta à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_00023490.PDF (1.79 Mo) | |
| Maison des tresses et Lacets - subvention 2018 | Bureau Métropolitain | AR_0002348A.PDF (1.59 Mo) | |
| Travaux d'aménagement de la rue des Cités et du carrefour d'Onzion sur la commune de L'Horme - Convention de rétrocession entre Gier-Pilat-Habitat et Saint-Etienne Métropole - Convention de financement entre Gier-Pilat-Habitat, Saint-Etienne Métropole et la commune de L'Horme - Autorisation de signer la convention | Bureau Métropolitain | AR_00023497.PDF (1.78 Mo) | |
| Prolongement de la troisième ligne de tramway- Convention avec l'EPASE relative aux travaux d'aménagement d'espaces et d'équipements publics - Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_00023496.PDF (1.8 Mo) | |
| Soutien au projet " Plateforme de Tribologie moteur (entreprise IREIS, HEF) " | Bureau Métropolitain | AR_0002347E.PDF (1.63 Mo) | |
| Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables | Bureau Métropolitain | AR_00023479.PDF (1.74 Mo) | |
| Entrée de Saint-Etienne Métropole au sein de la gouvernance de la fondation pour l'Université de Lyon (UDL) | Bureau Métropolitain | AR_0002347B.PDF (1.67 Mo) | |
| Novaciéries - convention d'entretien et d'usages du parc et des abords d'Hall in One | Bureau Métropolitain | AR_00023482.PDF (1.65 Mo) | |
| Résiliation anticipée du bail emphytéotique pour le bâtiment dénommé "La Verrière" 43 Cours Fauriel à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00023486.PDF (1.67 Mo) | |
| Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 2ème phase de travaux - 6ème série d'opérations - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_00023476.PDF (1.75 Mo) | |
| Association les amis du musée des transports urbains - Subvention | Bureau Métropolitain | AR_00023495.PDF (1.61 Mo) |