Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Participation à la 33ème édition des musicales Bureau Métropolitain AR_00022B94.PDF
Partenariat cadre Economie-Emploi 2018-2019 - Convention entre Saint-Etienne Métropole et Emploi Loire Observatoire Bureau Métropolitain AR_00022B83.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00022BAB.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour transfert d'office dans le domaine public métropolitain des voies dénommées "Rue Badiou" et "Impasse Cussinel" sur la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00022BB1.PDF
Cession de terrain à la Société Haulotte - Zone industrielle Adèle Bourdon – Lorette Bureau Métropolitain AR_00022B8E.PDF
Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Villars Conseil Métropolitain AR_0002259C.PDF
Réfection de voiries sur le lotissement Bel Azur à Saint-Genest-Lerpt - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt Conseil Métropolitain AR_00022667.PDF
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée du Gier Conseil Métropolitain AR_000225AD.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Christo en Jarez - Conditions de sortie du SIEL Conseil Métropolitain AR_0002258E.PDF
Enfouissement et renforcement de réseaux sur le lieu-dit de Machizaud à Marcenod - Versement d'un fonds de concours par la commune de Marcenod à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225C8.PDF
Zone artisanale à Cellieu sous concession d’aménagement confiée à la SPL Cap Métropole - avenant n°3 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_00022583.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs "Porte / Osuck" commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000225C9.PDF
Amortissements des immobilisations en instruction M57 Conseil Métropolitain AR_0002257C.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de La Valla-en-Gier – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022592.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 juillet 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002266E.PDF