Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la vallée du Gier Conseil Métropolitain AR_000225AD.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Christo en Jarez - Conditions de sortie du SIEL Conseil Métropolitain AR_0002258E.PDF
Zone artisanale à Cellieu sous concession d’aménagement confiée à la SPL Cap Métropole - avenant n°3 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_00022583.PDF
Enfouissement et renforcement de réseaux sur le lieu-dit de Machizaud à Marcenod - Versement d'un fonds de concours par la commune de Marcenod à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225C8.PDF
Amortissements des immobilisations en instruction M57 Conseil Métropolitain AR_0002257C.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs "Porte / Osuck" commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000225C9.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 juillet 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002266E.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de La Valla-en-Gier – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022592.PDF
Vœu Conseil Métropolitain AR_000225BA.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Doizieux – Résiliation de la convention d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022591.PDF
Plan, Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS - Prise en compte de l'injonction du jugement d'annulation partielle en date du 05 juin 2018 Conseil Métropolitain AR_000225A0.PDF
Conventions de transferts de compétences transports entre Département-Région et Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225B7.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Ricamarie - Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLU Conseil Métropolitain AR_0002259D.PDF
Rapport annuel 2016-2017 de la commission consultative accessibilité de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002266D.PDF
Restructuration et aménagement site Fauriel - Bilan de clôture de la convention publique d’aménagement confiée à la SEDL - Autorisation d'acquisition du bâtiment auprès de la SEDL Conseil Métropolitain AR_00022584.PDF