Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Enfouissement et renforcement de réseaux sur le lieu-dit de Machizaud à Marcenod - Versement d'un fonds de concours par la commune de Marcenod à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225C8.PDF
Zone artisanale à Cellieu sous concession d’aménagement confiée à la SPL Cap Métropole - avenant n°3 au traité de concession Conseil Métropolitain AR_00022583.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs "Porte / Osuck" commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000225C9.PDF
Amortissements des immobilisations en instruction M57 Conseil Métropolitain AR_0002257C.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 juillet 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002266E.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de La Valla-en-Gier – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022592.PDF
Vœu Conseil Métropolitain AR_000225BA.PDF
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Doizieux – Résiliation de la convention d'affectation du domaine et de gestion Conseil Métropolitain AR_00022591.PDF
Plan, Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS - Prise en compte de l'injonction du jugement d'annulation partielle en date du 05 juin 2018 Conseil Métropolitain AR_000225A0.PDF
Conventions de transferts de compétences transports entre Département-Région et Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225B7.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Ricamarie - Bilan de la concertation et arrêt du projet du PLU Conseil Métropolitain AR_0002259D.PDF
Rapport annuel 2016-2017 de la commission consultative accessibilité de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002266D.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « Rue Ennemond Richard » commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000225CA.PDF
Restructuration et aménagement site Fauriel - Bilan de clôture de la convention publique d’aménagement confiée à la SEDL - Autorisation d'acquisition du bâtiment auprès de la SEDL Conseil Métropolitain AR_00022584.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Terrasse-sur-Dorlay à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000225C5.PDF