Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue Victor Hugo" commune de Rive-de-Gier- Fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002266A.PDF (1.76 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Lorette - Construction de nouveaux locaux des services techniques | Conseil Métropolitain | AR_00022586.PDF (1.8 Mo) | |
Constitution de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Programme de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés(PLPDMA) | Conseil Métropolitain | AR_000225C2.PDF (1.78 Mo) | |
Budget annexe Eau – Redevance eau potable – Modification des tarifs | Conseil Métropolitain | AR_00022580.PDF (1.73 Mo) | |
Equipement communautaire multilocal (ECM) sur la commune de Cellieu – Caducité et résiliation des conventions d'affectation du domaine et de gestion | Conseil Métropolitain | AR_00022597.PDF (1.79 Mo) | |
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORETTE | Conseil Métropolitain | AR_000225A6.PDF (1.79 Mo) | |
Convention avec le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier pour la contribution financière des charges syndicales relative à la défense incendie et aux contrôles des poteaux incendie des communes de Dargoire, St-Christo-en-Jarez, St-Romain-en-Jarez, Tartaras et Valfleury. | Conseil Métropolitain | AR_000225C0.PDF (1.73 Mo) | |
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Modalités de mise à disposition du dossier | Conseil Métropolitain | AR_000225A4.PDF (1.86 Mo) | |
Réfection de voirie Route de Crépinges à Saint-Nizier-de-Fornas - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier-de-Fornas | Conseil Métropolitain | AR_00022636.PDF (1.78 Mo) | |
Convention Ville de Saint-Etienne-Saint-Etienne Métropole - Financement d'un service nocturne par la commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00021EEC.PDF (1.7 Mo) | |
Adhésion Agence Rhône-Alpes Entreprises | Bureau Métropolitain | AR_00021ED0.PDF (1.88 Mo) | |
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_00021EDD.PDF (1.7 Mo) | |
3eme ligne de tramway - Approbation du dossier d'enquête publique relatif à la création de servitudes d'ancrages en façades pour la ligne aérienne - Autorisation donnée au Président de saisir le Maire de Saint-Etienne en vue de l'organisation de l'enquête | Bureau Métropolitain | AR_00021EE7.PDF (1.83 Mo) | |
Instauration d’indemnités pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants à la Direction Sports et Loisirs - Nautiform | Bureau Métropolitain | AR_00021EFC.PDF (1.73 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00021EE5.PDF (1.87 Mo) |