Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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soutien au projet de résonance à la Biennale de la Danse de Lyon 2018 | Bureau Métropolitain | AR_00021EDA.PDF (1.73 Mo) | |
Approbation de l'avenant n°2 à la convention signée en 2014 avec le Centre de gestion de la Loire au sujet du socle commun de compétences | Bureau Métropolitain | AR_00021EF9.PDF (1.93 Mo) | |
Culture - Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art | Bureau Métropolitain | AR_00021ED9.PDF (1.78 Mo) | |
Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain des voies et leurs accotement dénommées "Rue Gabriel Calamand" et "Rue Georges Bidault" sur la commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00021EF4.PDF (1.77 Mo) | |
Avenant à la convention signée avec la FRAPNA en 2018 | Bureau Métropolitain | AR_00021EDF.PDF (1.85 Mo) | |
Soutien à l'entreprise "La Belle Etape" via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec points de vente | Bureau Métropolitain | AR_00021EE1.PDF (1.8 Mo) | |
Contrat de rivières Ondaine-Lizeron - Aménagement de l’Ondaine au Pertuiset - Validation de l’avant-projet et dépôt des dossiers réglementaires | Bureau Métropolitain | AR_00021EEF.PDF (1.82 Mo) | |
Aménagements portant sur la sécurisation de la RD 500 dans la traversée du quartier Fayol à Firminy - Autorisation de signature de la convention de financement | Bureau Métropolitain | AR_00021EF2.PDF (1.76 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Rive-de-Gier - Traitement acoustique de la cantine de l'école maternelle Andersen (Rez-de-chaussée et R+1) | Bureau Métropolitain | AR_00021EDB.PDF (1.86 Mo) | |
Transformations de postes - Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_00021EF7.PDF (1.83 Mo) | |
Cession d'une parcelle sur la ZAC du BEC au Chambon-Feugerolles au profit de la société Menuiserie Clément | Bureau Métropolitain | AR_00021ED2.PDF (1.95 Mo) | |
Transports Scolaires - Convention de Prestation de Service | Bureau Métropolitain | AR_00021EEA.PDF (1.82 Mo) | |
Remplacement des amendes de police pour insuffisance ou non-paiement du stationnement par les Forfaits de Post-stationnement | Bureau Métropolitain | AR_00021EF6.PDF (1.72 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat – Programmations en acquisition/amélioration et construction neuve de logements sociaux - Signature d'un avenant de transfert à Cité Nouvelle des participations financières délibérées en faveur de Néolia | Bureau Métropolitain | AR_00021EE2.PDF (1.89 Mo) | |
Convention Ville de Saint-Etienne-Saint-Etienne Métropole - Financement d'un service nocturne par la commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00021EEC.PDF (1.7 Mo) |