Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00020CB3.PDF (1.68 Mo) | |
Secteur Manufacture Plaine Achille - Cession de terrains rue des Aciéries au profit de l'EPASE | Bureau Métropolitain | AR_00020CB0.PDF (1.63 Mo) | |
Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie – Acquisition de deux pavillons rue du Pré Vivier et scission de copropriété | Bureau Métropolitain | AR_00020CBC.PDF (1.69 Mo) | |
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole et de la Direction administrative et financière du Pôle Attractivité et développement du territoire | Bureau Métropolitain | AR_00020CC0.PDF (1.7 Mo) | |
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00020CA6.PDF (1.56 Mo) | |
Soutien aux activités de recherche et valorisation de l’Établissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design ESASDE - Avenant à la convention de partenariat | Bureau Métropolitain | AR_00020C80.PDF (1.72 Mo) | |
Approbation de la convention de partenariat financier entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier | Bureau Métropolitain | AR_00020CB8.PDF (1.64 Mo) | |
Acquisition d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00020C9D.PDF (1.57 Mo) | |
Convention de projet urbain partenarial - Rue Saint-Simon à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00020CBA.PDF (1.55 Mo) | |
Approbation d'une convention de mise à disposition d'agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00020CBF.PDF (1.63 Mo) | |
Attribution du "label autopartage" à Citiz Alpes Loire | Bureau Métropolitain | AR_00020CAB.PDF (1.54 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00020CB4.PDF (1.68 Mo) | |
Vente des ferrailles issues des déchèteries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les nouveaux contrats | Bureau Métropolitain | AR_00020CBE.PDF (1.66 Mo) | |
Dispositif Intégré pour l’Innovation- D2In - Convention de partenariat avec Bpifrance Financement | Bureau Métropolitain | AR_00020C7A.PDF (1.58 Mo) | |
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’Assainissement Collectif « Traitement et transport des eaux usées »passée entre Saint-Etienne Métropole, le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, La Terrasse sur-Dorlay et Doizieux | Bureau Métropolitain | AR_00020CBB.PDF (1.77 Mo) |