Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Dispositif Intégré pour l’Innovation- D2In - Convention de partenariat avec Bpifrance Financement | Bureau Métropolitain | AR_00020C7A.PDF (1.58 Mo) | |
Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’Assainissement Collectif « Traitement et transport des eaux usées »passée entre Saint-Etienne Métropole, le SIAMVG et la SAUR pour les communes de Farnay, Saint-Joseph, Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine, La Terrasse sur-Dorlay et Doizieux | Bureau Métropolitain | AR_00020CBB.PDF (1.77 Mo) | |
Contrat territorial pour la valorisation des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) avec Eco-mobilier | Bureau Métropolitain | AR_00020CBD.PDF (1.59 Mo) | |
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables | Bureau Métropolitain | AR_00020CAC.PDF (1.65 Mo) | |
Programmation Frenchtech - Partenariats avec le centre Jacques Cartier, le Fil (La Limace) et l’Ecole de la Comédie de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00020C7E.PDF (1.67 Mo) | |
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Poles entrepreneuriaux - partenariats avec Talent Croises, Welcom et Club Gier | Bureau Métropolitain | AR_00020C7B.PDF (1.78 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) - Signature d'un avenant à la convention attributive de subvention entre un bénéficiaire et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00020CB2.PDF (1.72 Mo) | |
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au Congrès ICOHTEC 2018 | Bureau Métropolitain | AR_00020CA7.PDF (1.59 Mo) | |
Cession de terrain à la société TECHNICARTON - Zone d'Activités Les Fraries – Saint-Paul-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00020C9A.PDF (1.66 Mo) | |
Développement durable - Adhésions aux associations extérieures - Modifications | Bureau Métropolitain | AR_00020CAF.PDF (1.57 Mo) | |
Animation du quartier créatif Manufacture - FabLab Convention de partenariat et attributive de subvention avec Openscop | Bureau Métropolitain | AR_00020C7D.PDF (1.77 Mo) | |
Aide aux particuliers pour l’acquisition de Vélos à Assistance Electrique | Bureau Métropolitain | AR_00020CB5.PDF (1.56 Mo) | |
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur de recherche et d'innovation de L'université Jean Monnet - Centre des savoirs pour l'innovation ( CSI 1) | Bureau Métropolitain | AR_00020C73.PDF (1.64 Mo) | |
Approbation de la convention de fourniture d'eau par le Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier à Saint-Etienne Métropole - Service de Pavezin. | Bureau Métropolitain | AR_00020CB7.PDF (1.65 Mo) | |
Avis de Saint-Etienne Métropole sur la zone de préemption des Espaces naturels sensibles de Salvaris | Bureau Métropolitain | AR_00020CA8.PDF (1.58 Mo) |