Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commune de Saint-Galmier - travaux eaux pluviales – versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_00020AF8.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Genilac- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_00020A1D.PDF
Approbation de la révision allégée du PLU de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_0002095B.PDF
Travaux d’enfouissement de la Basse Tension et des réseaux aériens de Télécommunication rue des Cités et carrefour d’Onzion à L’Horme – Attribution d’un fonds de concours avec le SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A34.PDF
Tourisme - Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de classement en catégorie I Conseil Métropolitain AR_000209EA.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue Jean Moulin » à Saint-Chamond –Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A33.PDF
Affectation des résultats 2017 - Budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain AR_000209D1.PDF
Délégation de service public de distribution d'eau potable pour les communes de Cellieu et Chagnon et pour la commune de La Fouillouse - Saisine de la Commission Consultative des services Publics Locaux et du Comité Technique Conseil Métropolitain AR_00020A20.PDF
Zone artisanale sur la commune de Genilac - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2017 - Avenant 2 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_000209EE.PDF
Elaboration du troisième programme local de l’habitat de Saint-Etienne Métropole – 1er arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_000209E6.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Modification des dispositions contractuelles de récupération de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°3 Conseil Métropolitain AR_00020A1B.PDF
Commune de Saint-Bonnet-Les-Oules – Transfert et reprise du complément de résultat du budget annexe eau de la commune Conseil Métropolitain AR_000209E0.PDF
Nautiform - Nouvelle politique tarifaire Conseil Métropolitain AR_0002094F.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux Telecom et de renforcement Basse Tension Lieu-Dit Machizaud Tranche 2 – Commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A38.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00020A40.PDF