Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Zone artisanale sur la commune de Genilac - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2017 - Avenant 2 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_000209EE.PDF
Elaboration du troisième programme local de l’habitat de Saint-Etienne Métropole – 1er arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_000209E6.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Modification des dispositions contractuelles de récupération de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°3 Conseil Métropolitain AR_00020A1B.PDF
Commune de Saint-Bonnet-Les-Oules – Transfert et reprise du complément de résultat du budget annexe eau de la commune Conseil Métropolitain AR_000209E0.PDF
Nautiform - Nouvelle politique tarifaire Conseil Métropolitain AR_0002094F.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux Telecom et de renforcement Basse Tension Lieu-Dit Machizaud Tranche 2 – Commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A38.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00020A40.PDF
Syndicat intercommunal de la vallée de l’Ondaine (SIVO) - Conditions de retrait de la compétence assainissement collectif du syndicat Conseil Métropolitain AR_000209DF.PDF
Budget annexe "Réseaux de chaleur": Création d'un réseau sur la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00020A15.PDF
Travaux de reprise du réseau aérien basse tension « Rue des Vals » - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00020A2F.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes de Cellieu et Chagnon - Modification des dispositions contractuelles de récupération de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00020A1C.PDF
Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse Vallée du Gier – Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_00020A21.PDF
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SEDL au 31/12/2017 Conseil Métropolitain AR_00020A13.PDF
Commune de Chamboeuf - travaux eaux pluviales – versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_000209E3.PDF
Contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Châteauneuf - Révision quinquennale du contrat - Actualisation des clauses contractuelles aux nouvelles dispositions réglementaires - Modification des dispositions de récupération, de la TVA, de la structuration tarifaire de la part délégataire et de ses modalités d'indexation - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00020A1A.PDF