Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Christo-en-Jarez - Récupération des eaux pluviales sur l'espace médico-commercial et Extension des cuisines de la cantine Conseil Métropolitain AR_00020A17.PDF
Approbation des plans projets du zonage d’assainissement et du zonage eaux pluviales soumis à enquête publique pour la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00020A2D.PDF
Opérations de Restauration Immobilière (ORI) : poursuite des interventions décidées par la Ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences Conseil Métropolitain AR_000209E8.PDF
Faculté des Sciences et Techniques - Désignation Conseil Métropolitain AR_00020A3D.PDF
Zone d’activité économique rue Pierre Loti sur la commune de Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2017 Conseil Métropolitain AR_000209EB.PDF
Commune de Saint-Galmier - travaux eaux pluviales – versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_00020AF8.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Genilac- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_00020A1D.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard auprès de la SASP ASSE LOIRE Bureau Métropolitain AR_00020434.PDF
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2018 Bureau Métropolitain AR_0002044C.PDF
Cession d'un tènement situé dans la ZA Charles Chana à Roche-la-Molière à la société de transport THEBAULT Bureau Métropolitain AR_0002043A.PDF
Novaciéries - Convention tripartite EPORA - Saint-Etienne-Métropole - Commune de Saint-Chamond - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00020439.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - Validation du programme partenarial d'activités 2018 Bureau Métropolitain AR_00020444.PDF
Recours à la procédure de classement d'office et de l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office de la voie sise chemin du Puits Guérin à Saint-Etienne dans le domaine public métropolitain Bureau Métropolitain AR_0002044E.PDF
Attribution de subvention à l'association ACOUCITE Bureau Métropolitain AR_00020442.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_00020441.PDF