Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Christo-en-Jarez - Récupération des eaux pluviales sur l'espace médico-commercial et Extension des cuisines de la cantine | Conseil Métropolitain | AR_00020A17.PDF (960.9 Ko) | |
Approbation des plans projets du zonage d’assainissement et du zonage eaux pluviales soumis à enquête publique pour la commune de Saint-Galmier | Conseil Métropolitain | AR_00020A2D.PDF (861.47 Ko) | |
Opérations de Restauration Immobilière (ORI) : poursuite des interventions décidées par la Ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences | Conseil Métropolitain | AR_000209E8.PDF (802.11 Ko) | |
Faculté des Sciences et Techniques - Désignation | Conseil Métropolitain | AR_00020A3D.PDF (758.18 Ko) | |
Zone d’activité économique rue Pierre Loti sur la commune de Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2017 | Conseil Métropolitain | AR_000209EB.PDF (867.92 Ko) | |
Commune de Saint-Galmier - travaux eaux pluviales – versement d'un fonds de concours par la commune | Conseil Métropolitain | AR_00020AF8.PDF (786.5 Ko) | |
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Genilac- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public | Conseil Métropolitain | AR_00020A1D.PDF (898.95 Ko) | |
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard auprès de la SASP ASSE LOIRE | Bureau Métropolitain | AR_00020434.PDF (750.08 Ko) | |
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2018 | Bureau Métropolitain | AR_0002044C.PDF (789.15 Ko) | |
Cession d'un tènement situé dans la ZA Charles Chana à Roche-la-Molière à la société de transport THEBAULT | Bureau Métropolitain | AR_0002043A.PDF (831.6 Ko) | |
Novaciéries - Convention tripartite EPORA - Saint-Etienne-Métropole - Commune de Saint-Chamond - Avenant n°3 | Bureau Métropolitain | AR_00020439.PDF (745.06 Ko) | |
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - Validation du programme partenarial d'activités 2018 | Bureau Métropolitain | AR_00020444.PDF (767.86 Ko) | |
Recours à la procédure de classement d'office et de l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office de la voie sise chemin du Puits Guérin à Saint-Etienne dans le domaine public métropolitain | Bureau Métropolitain | AR_0002044E.PDF (776.41 Ko) | |
Attribution de subvention à l'association ACOUCITE | Bureau Métropolitain | AR_00020442.PDF (735.15 Ko) | |
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_00020441.PDF (906.71 Ko) |