Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme web Loire Solidaire -versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou Juste | Bureau Métropolitain | AR_00020438.PDF (866.43 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Traitement acoustique de la micro-crèche et d'une salle de classe | Bureau Métropolitain | AR_0002043D.PDF (879.5 Ko) | |
Plateforme de la Rénovation Energétique - Avenant aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat | Bureau Métropolitain | AR_00020440.PDF (772.19 Ko) | |
Approbation de la convention d'échange d'eau potable avec la commune de Grammond depuis le service de distribution d'eau potable de la commune de Fontanès | Bureau Métropolitain | AR_0002044B.PDF (763.23 Ko) | |
Travaux d’extension de réseaux au lieu-dit La Volière – voie de la Mure - Commune de Chagnon– Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_0002044F.PDF (812.63 Ko) | |
Approbation du contrat négocié avec le Conseil départemental de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_00020443.PDF (733.53 Ko) | |
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard auprès de la SASP ASSE LOIRE | Bureau Métropolitain | AR_00020434.PDF (750.08 Ko) | |
Convention avec le SIMA COISE fixant le montant de la participation de Saint-Etienne Métropole aux travaux 2018 | Bureau Métropolitain | AR_0002044C.PDF (789.15 Ko) | |
Cession d'un tènement situé dans la ZA Charles Chana à Roche-la-Molière à la société de transport THEBAULT | Bureau Métropolitain | AR_0002043A.PDF (831.6 Ko) | |
Novaciéries - Convention tripartite EPORA - Saint-Etienne-Métropole - Commune de Saint-Chamond - Avenant n°3 | Bureau Métropolitain | AR_00020439.PDF (745.06 Ko) | |
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - Validation du programme partenarial d'activités 2018 | Bureau Métropolitain | AR_00020444.PDF (767.86 Ko) | |
Recours à la procédure de classement d'office et de l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office de la voie sise chemin du Puits Guérin à Saint-Etienne dans le domaine public métropolitain | Bureau Métropolitain | AR_0002044E.PDF (776.41 Ko) | |
Attribution de subvention à l'association ACOUCITE | Bureau Métropolitain | AR_00020442.PDF (735.15 Ko) | |
Lutte contre les nuisances sonores - Opération traitement des points noirs du bruit - Subventions à des particuliers | Bureau Métropolitain | AR_00020441.PDF (906.71 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00020445.PDF (822.42 Ko) |