Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la convention d'échange d'eau potable avec la commune de Grammond depuis le service de distribution d'eau potable de la commune de Fontanès Bureau Métropolitain AR_0002044B.PDF
Travaux d’extension de réseaux au lieu-dit La Volière – voie de la Mure - Commune de Chagnon– Attribution d’un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0002044F.PDF
Approbation du contrat négocié avec le Conseil départemental de la Loire Bureau Métropolitain AR_00020443.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard auprès de la SASP ASSE LOIRE Bureau Métropolitain AR_00020434.PDF
Zénith de Saint-Etienne Métropole - Approbation des tarifs pour la saison 2018 / 2019 Conseil Métropolitain AR_0001FCF9.PDF
Tourisme d'Affaires - Lancement d'une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois Conseil Métropolitain AR_0001FCF6.PDF
Intérêt métropolitain de la salle omnisports du Gier et lancement de l’opération Conseil Métropolitain AR_0001FC4E.PDF
SEM PATRIMONIALE LOIRE : fusion-absorption avec la SEDL et sortie du capital Conseil Métropolitain AR_0001FCEE.PDF
Règlement intérieur de Saint-Etienne Métropole- Modifications Conseil Métropolitain AR_0001FCF3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001FD17.PDF
Election du 17ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCBB.PDF
Rapport sur le fonctionnement et la composition des instances représentatives du personnel – Elections professionnelles 2018 Conseil Métropolitain AR_0001FD1F.PDF
Election du 15 ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCB7.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Christo-en-Jarez - Installation photovoltaïque sur l'espace médico-commercial Conseil Métropolitain AR_0001FD00.PDF
Gestion du réseau de chaleur - Avenant n°1 à la convention de coopération contractuelle passée avec la commune de Saint-Christo-en-Jarez pour la gestion du réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_0001FD08.PDF