Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Election du 15 ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCB7.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Christo-en-Jarez - Installation photovoltaïque sur l'espace médico-commercial Conseil Métropolitain AR_0001FD00.PDF
Gestion du réseau de chaleur - Avenant n°1 à la convention de coopération contractuelle passée avec la commune de Saint-Christo-en-Jarez pour la gestion du réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_0001FD08.PDF
Réseau de chaleur - Prix de vente - Commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0001FD07.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCDF.PDF
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services en milieu rural Conseil Métropolitain AR_0001FD10.PDF
Election des autres membres du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCDA.PDF
Travaux d'extension de réseaux au lieu dit Chardonnière - Propriété Mayère - Commune de Genilac – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001FD19.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de Rive de Gier Conseil Métropolitain AR_0001FD0B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001FD22.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCE4.PDF
Commission locale chargée de l’évaluation des charges et des ressources transférées – création et désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_0001FCEC.PDF
Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte du SCoT Sud-Loire Conseil Métropolitain AR_0001FD0F.PDF
Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée du PLU de La Fouillouse Conseil Métropolitain AR_0001FC4F.PDF
SEDL : réduction de capital, fusion-absorption de la SEM PATRIMONIALE LOIRE et sortie du capital Conseil Métropolitain AR_0001FCEF.PDF