Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
NBI pour exercice en Quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) - Majoration pour les agents de médiation | Bureau Métropolitain | AR_0001F7AA.PDF (863.39 Ko) | |
Annule et remplace - Délibération n°2018.00069 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public du cheminement piéton intitulé "Passage Jean de la Fontaine" à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_0001F79D.PDF (886.48 Ko) | |
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SCOT sud-Loire | Bureau Métropolitain | AR_0001F7B2.PDF (803.01 Ko) | |
Reprise, transport et valorisation des papiers : autorisation de signer le contrat | Bureau Métropolitain | AR_0001F79B.PDF (809.98 Ko) | |
Intégration dans le domaine public métropolitain de la place intitulée "Jean Nocher" sur la commune de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_0001F7A4.PDF (803.63 Ko) | |
Vente du bâtiment « PROFILOR » sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Modificatif à la délibération n°2017.00470 du 21 décembre 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001F751.PDF (712.79 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0001F75F.PDF (874.41 Ko) | |
ZAC de Molina La Chazotte - Commune de La Talaudière - Création d'une zone d'activité économique sur le secteur "Les Roches" - Traité de concession d'aménagement avec la SPL CAP METROPOLE | Conseil Métropolitain | AR_0001E8D6.PDF (947.87 Ko) | |
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac | Conseil Métropolitain | AR_0001E8F9.PDF (894.15 Ko) | |
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement et de l'eau potable - Fin des conventions passées avec les communes de Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds | Conseil Métropolitain | AR_0001E8FA.PDF (851.97 Ko) | |
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Route de la Pacotière à Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001E906.PDF (834.94 Ko) | |
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture | Conseil Métropolitain | AR_0001E8D5.PDF (1.07 Mo) | |
Vote du taux de cotisation foncière économique (CFE) pour 2018 | Conseil Métropolitain | AR_0001E8CF.PDF (907.29 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 mars 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001E90E.PDF (814.37 Ko) | |
Arrêt du projet d'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Saint-Etienne, secteur Centre Sud, futur site patrimonial remarquable (SPR) | Conseil Métropolitain | AR_0001E8ED.PDF (871.08 Ko) |