Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
NBI pour exercice en Quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) - Majoration pour les agents de médiation Bureau Métropolitain AR_0001F7AA.PDF
Annule et remplace - Délibération n°2018.00069 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public du cheminement piéton intitulé "Passage Jean de la Fontaine" à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001F79D.PDF
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SCOT sud-Loire Bureau Métropolitain AR_0001F7B2.PDF
Reprise, transport et valorisation des papiers : autorisation de signer le contrat Bureau Métropolitain AR_0001F79B.PDF
Intégration dans le domaine public métropolitain de la place intitulée "Jean Nocher" sur la commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001F7A4.PDF
Vente du bâtiment « PROFILOR » sis 19 rue de l'Innovation à Saint-Etienne - Modificatif à la délibération n°2017.00470 du 21 décembre 2017 Bureau Métropolitain AR_0001F751.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001F75F.PDF
ZAC de Molina La Chazotte - Commune de La Talaudière - Création d'une zone d'activité économique sur le secteur "Les Roches" - Traité de concession d'aménagement avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0001E8D6.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_0001E8F9.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement et de l'eau potable - Fin des conventions passées avec les communes de Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0001E8FA.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Route de la Pacotière à Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E906.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0001E8D5.PDF
Vote du taux de cotisation foncière économique (CFE) pour 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8CF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 mars 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001E90E.PDF
Arrêt du projet d'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Saint-Etienne, secteur Centre Sud, futur site patrimonial remarquable (SPR) Conseil Métropolitain AR_0001E8ED.PDF