Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Route de la Pacotière à Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E906.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0001E8D5.PDF
Vote du taux de cotisation foncière économique (CFE) pour 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8CF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 mars 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001E90E.PDF
Arrêt du projet d'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Saint-Etienne, secteur Centre Sud, futur site patrimonial remarquable (SPR) Conseil Métropolitain AR_0001E8ED.PDF
Partenariat entre le Musée d'art moderne et contemporain et l'EPCC Cité du design/ESADSE- Exposition " L'ornement est un crime" Conseil Métropolitain AR_0001E8DB.PDF
Budgets annexes Assainissement et Assainissement non collectif - Tarifs applicables au 1er avril 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8D4.PDF
Travaux d’amélioration de l’échangeur du Sardon - Est - à Genilac - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E8FD.PDF
Rapport d'avancement du Schéma de mutualisation – 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E907.PDF
Vote des taux de taxe d'habitation (TH), taxe foncière bâtie (TFB) et taxe foncière non bâtie (TFNB) applicables en 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8C8.PDF
Approbation du Plan Local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_0001E8F5.PDF
Création d'une zone d'activité économique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_0001E8DA.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs rue Louis Ampère à Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001E904.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Priest en Jarez - Rénovation du Clos Bayard Conseil Métropolitain AR_0001E8DD.PDF
Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées (TEOMA) pour 2018 Conseil Métropolitain AR_0001E8CC.PDF