Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation d’une convention de mise a disposition d’un agent de Saint-Etienne-Métropole à l’EPCC Cité du Design – Ecole Supérieure d’Art et Design Bureau Métropolitain AR_0001E417.PDF
soutien aux manifestations culturelles - les 7 collines Bureau Métropolitain AR_0001E3ED.PDF
soutien aux manifestations culturelles - Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_0001E3E2.PDF
Emploi-insertion- Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Ecole de la deuxième chance de la Loire- Aide 2018 Bureau Métropolitain AR_0001E3E0.PDF
Service d'alimentation en eau potable de Saint-Etienne Rochetaillée - Abandon de drains inutilisés Bureau Métropolitain AR_0001E412.PDF
11èmes Entretiens de l'agroalimentaire le 24 avril 2018 au centre des congrès à Saint-Etienne - Subvention au Pôle agroalimentaire de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001E400.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des Energies Renouvelables Bureau Métropolitain AR_0001E3F2.PDF
ECM/Aménagement de la rue Carnot à Saint-Genest-Lerpt – Attribution d’un fonds de concours avec le SIEL Bureau Métropolitain AR_0001E413.PDF
Transition énergétique et écologique - Subvention 2018 à l'association Ferme en chantier Bureau Métropolitain AR_0001E3F5.PDF
soutien aux manifestations culturelles - les oreilles en pointe Bureau Métropolitain AR_0001E3E6.PDF
Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Subvention 2018 à l'école des Mines de Saint-Etienne/ La Rotonde Bureau Métropolitain AR_0001E3D5.PDF
Soutien à l'innovation - Abondement 2018 au dispositif intégré pour l'innovation (D2In) Bureau Métropolitain AR_0001E3D3.PDF
Programme Local de l'Habitat 2017-2022 - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001E402.PDF
Intégration de parcelles communales dans le domaine public métropolitain Bureau Métropolitain AR_0001E415.PDF
Contrat de ville - Renouvellement de la convention d'application thématique "La Fabrique à entreprendre" pour la période 2018/2020 Bureau Métropolitain AR_0001E40B.PDF