Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Rapport Développement Durable - 2018 Conseil Métropolitain 0001DB55.pdf
SPL du crématorium de Montmartre - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_0001E205.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 25 janvier 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001DBB8.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Firminy - Modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0001DB9E.PDF
Travaux d’enfouissement de réseaux secs - Place Nationale - Commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB4.PDF
Arrêt de projet et bilan de la concertation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_0001DAD0.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs, basse tension et de télécom - Rue Maurice André - Commune de Saint-Galmier – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB5.PDF
Création d'un collectif des sites d'accueil de la Coupe du Monde de rugby 2023 Conseil Métropolitain AR_0001DB8E.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Lieu-dit « La Jusserandière» - Commune de Cellieu - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001DBB1.PDF
Fonds de concours Transition Energétique et Ecologique - Commune du Chambon-Feugerolles - Réhabilitation de la piscine municipale de l'Ondaine Conseil Métropolitain AR_0001DBAC.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fraisses - Travaux de réhabilitation énergétique et d’accessibilité de l’école Jules Ferry Conseil Métropolitain AR_0001DBAD.PDF
Débat d'orientations budgétaires 2018 - Budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain 0001DB58.pdf
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 décembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001DBB7.PDF
Procédure exceptionnelle de révision des attributions de compensation - Voirie - Eaux pluviales - Abris voyageurs Conseil Métropolitain AR_0001DB59.PDF
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de DARGOIRE Conseil Métropolitain AR_0001DB92.PDF