Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Lieu-dit « La Jusserandière» - Commune de Cellieu - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB1.PDF (872.33 Ko) | |
Fonds de concours Transition Energétique et Ecologique - Commune du Chambon-Feugerolles - Réhabilitation de la piscine municipale de l'Ondaine | Conseil Métropolitain | AR_0001DBAC.PDF (905.53 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fraisses - Travaux de réhabilitation énergétique et d’accessibilité de l’école Jules Ferry | Conseil Métropolitain | AR_0001DBAD.PDF (835.05 Ko) | |
Débat d'orientations budgétaires 2018 - Budget principal et budgets annexes | Conseil Métropolitain | 0001DB58.pdf (4.81 Mo) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 décembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB7.PDF (815.49 Ko) | |
Procédure exceptionnelle de révision des attributions de compensation - Voirie - Eaux pluviales - Abris voyageurs | Conseil Métropolitain | AR_0001DB59.PDF (954.42 Ko) | |
Mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de DARGOIRE | Conseil Métropolitain | AR_0001DB92.PDF (874.73 Ko) | |
Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de l'ADERLY | Conseil Métropolitain | AR_0001DB5A.PDF (888.54 Ko) | |
Travaux d'enfouissement de réseaux secs - Rues Garonnaire et Avenir - Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001DBB2.PDF (892.43 Ko) | |
Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_0001DACE.PDF (920.67 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de L'Etrat - Travaux de remplacement de la chaufferie et des fenêtres dans le bâtiment de la mairie | Conseil Métropolitain | AR_0001DBA3.PDF (904.14 Ko) | |
Convention avec la commune de La Gimond relative à la pré collecte des ordures ménagères | Bureau Métropolitain | AR_0001D4FA.PDF (813.11 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation et le financement des travaux d'éclairage public et d'espaces verts | Bureau Métropolitain | AR_0001D4FC.PDF (840.58 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_0001D4E6.PDF (880.81 Ko) | |
Protocole d'accord suite au sinistre survenu sur la microcentrale hydroélectrique du barrage de Lavalette | Bureau Métropolitain | AR_0001D500.PDF (826.49 Ko) |